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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUGISOL
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FRUGISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUGISOL
FRUGISOL société anonyme

Numéro de dépôt :
93469941
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque FRUGISOL

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) FRUGISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUGISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUGISOL domicilié(e) 35/37 rue de Châteaurenard Fruileg 227,94150 Rungis (dossier no 2238253) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 172 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2238253) - 75001 - France.

La marque FRUGISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUGISOL est expirée depuis le 4 mars 2013.

FRUGISOL a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE DU QUERCY , LA PERLE DU QUERCY


FRUGISOL société anonyme - 35/37 rue de Châteaurenard Fruileg 227,94150 Rungis (dossier no 2238253) - 94150 - France - SIREN 308172873


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2238253) - 75001 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238253 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503537 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; huiles de foie de poisson, acides aminés, algues Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.